Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Musées de France (ci-après « le Site ») est édité par :

• Raison sociale : MBS Média
• Responsable : Cardia Anthony
• Adresse du siège social : 50 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
• Adresse électronique : contact[at]dellarte.fr
• Directeur de la publication : Cardia Anthony

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : o2switch
• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site web : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

La structure générale, le design, les textes originaux, les illustrations et les éléments graphiques du Site sont la propriété de DellArte et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Les données relatives aux musées et aux œuvres proviennent des bases Muséofile et Joconde du ministère de la Culture et sont diffusées sous Licence Ouverte v2.0 (Etalab).

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

5. Cookies

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6. Publicité

Le Site affiche des publicités fournies par Google AdSense. Ces publicités sont clairement identifiées et séparées du contenu éditorial. L'affichage des publicités contribue au financement du Site et à la gratuité de l'accès aux informations.

7. Responsabilité

DellArte s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site. Toutefois, les données provenant de sources tierces (bases Muséofile et Joconde), DellArte ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité de ces informations.

Les horaires, tarifs et conditions d'accès aux musées relèvent de la responsabilité de chaque établissement. L'utilisateur est invité à vérifier ces informations directement auprès du musée concerné.

8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. DellArte n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Sources des données

Conformément aux conditions de la Licence Ouverte v2.0, nous mentionnons les sources suivantes :

• Base Muséofile — Ministère de la Culture — data.culture.gouv.fr
• Base Joconde — Ministère de la Culture — data.culture.gouv.fr

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter via notre page de contact.